Article 1 : Introduction
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Toute personne visitant nos sites accepte implicitement les conditions générales énoncées ci-dessous.
Article 2 : Contenu
Malgré les efforts consacrés par Batifen SRL à la conception de ce site web, l’exactitude des informations présentées n’est pas garantie. L’utilisateur reconnaît que les informations peuvent être modifiées sans préavis. Ainsi, Batifen SRL ne peut être tenue responsable du contenu du site ni de son utilisation. En cas d’erreurs ou de données incomplètes, Batifen SRL s’engage à effectuer rapidement les corrections ou mises à jour nécessaires. En cas de liens vers d’autres sites, tels que des moteurs de recherche, Batifen SRL ne peut être tenue responsable du contenu ou de l’existence de ces sites. Les utilisateurs des moteurs de recherche comprennent que l’Internet peut contenir du contenu contraire aux normes morales et potentiellement nuisible, et reconnaissent que Batifen SRL ne peut exercer un contrôle sur ce matériel illicite ou nuisible. Batifen SRL ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs dans les adresses des sites Internet ou des noms de domaine figurant sur ce site.
Article 3 : Droits d’auteur
Les textes, mises en page, illustrations, routines informatiques et autres éléments sont protégés par divers droits de propriété intellectuelle, tels que les droits d’auteur, les droits sur les illustrations et modèles, les droits liés aux bases de données, etc. La reproduction, la traduction, l’adaptation, le traitement ou la modification totale ou partielle de ce site sont strictement interdits sans l’autorisation préalable du propriétaire, Batifen SRL. Toute infraction entraînera des poursuites civiles ou pénales. Batifen SRL autorise les visiteurs à copier, imprimer et utiliser les données du site uniquement à des fins d’information, à condition que cela exclue toute reproduction, distribution, commercialisation ou exploitation ultérieure par des tiers.
Article 4 : Confidentialité
En transmettant vos données personnelles à Belisol, vous nous accordez expressément le droit d’utiliser ces informations. Ces données seront enregistrées dans les fichiers de Batifen SRL et traitées dans le cadre de la gestion client, des études de marché, et pour permettre des campagnes d’information et de promotion personnalisées sur les produits et services. Batifen SRL se réserve le droit d’utiliser des cookies pour faciliter l’utilisation du site ou à des fins administratives. Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur pour être averti à chaque création de cookie ou pour empêcher leur création.
Article 5 : Contrôle de la communication privée
Batifen SRL se réserve le droit de surveiller ou d’enquêter sur les informations liées aux messages, tels que leur contenu, origine ou destination, en cas de suspicion d’activités illégales ou sur mandat des autorités compétentes.
Article 6 : Responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects de toute nature découlant de l’utilisation de ce site ou de l’incapacité temporaire de le consulter.
Article 7 : Marques déposées
Certains noms, signes et logos utilisés sur ce site sont des marques commerciales protégées.
Article 8 : Dispositions diverses
Tout litige lié au site de Batifen SRL relève de la législation belge. Batifen SRL se réserve le droit de modifier les conditions, dispositions et avertissements liés à l’utilisation du site. Par conséquent, les utilisateurs sont tenus de vérifier les conditions générales à chaque visite.
